Dans ce dossier, on vous explique toutes les démarches pour acheter un véhicule au Canada.
Les démarches pour acheter un véhicule d’occasion sont différentes dans chaque province du Canada. Vous pouvez acheter un véhicule immatriculé localement dans toutes les provinces. Cependant, en Alberta et en Ontario, vous ne pourrez pas assurer votre véhicule si vous n’avez pas de permis de conduire canadien. Évitez donc ces deux provinces si vous n’êtes pas résident.
Selon une enquête que nous avons réalisée en 2020, auprès de 409 voyageurs, presque tous les français qui achètent un véhicule au Canada l’achètent à Québec City ou à Montréal, où la plupart des habitants sont francophones, ce qui facilite les échanges.
Pour plus de simplicité, nous ne détaillerons donc ici que les démarches pour la province du Québec.
En hiver, il faut savoir pelleter à Montréal.
Selon notre enquête, la moitié des voyageurs français qui ont acheté leur véhicule au Canada l’ont trouvé sur le site Kijiji, l’équivalent canadien du Bon Coin. Vous pouvez aussi regarder sur Craigslist et LesPAC.
Sur la Marketplace Facebook ou sur ces groupes Facebook, vous trouverez de nombreux véhicules vendus par d’autres voyageurs. Ils sont généralement déjà aménagés et équipés pour le voyage.
Achetez une puce locale pour avoir un numéro canadien. Les vendeurs ne vous répondront pas toujours s’ils voient un numéro européen s’afficher sur leur téléphone.
Beaucoup de voyageurs trouvent leur véhicule sur Kijiji.
Au Québec, le contrôle technique n’est pas obligatoire, contrairement à la France. Il est donc important de bien inspecter le véhicule avant de signer la vente.
Soyez particulièrement vigilant à la rouille. En effet, les routes sont abondamment salées en hiver au Québec. Le sel attaque le châssis et la carrosserie. La rouille se répand peu à peu partout sur le véhicule (même à l’intérieur du moteur). Cependant, si vous cherchez un van aménagé ou un camping-car, il est probable qu’il ait été remisé en hiver. Ces véhicules sont donc souvent moins attaqués par la rouille que les voitures et les 4×4.
La rouille est l’ennemi n°1 des voitures au Québec.
Faire contrôler le véhicule dans un garage avant de conclure la vente peut vous éviter de mauvaises surprises. Vous trouverez facilement un garage de confiance sur iOverlander ou sur les groupes Facebook cités ci-dessus. Le garagiste vous précisera les réparations conseillées ainsi que leur prix. Vous pouvez les prendre en compte pour négocier le prix d’achat. Si le vendeur n’a pas envie de faire réviser le véhicule, c’est qu’il y a sans doute un problème.
Un contrôle professional permet d’éviter les mauvaises surprises.
Une fois l’affaire conclue, vous devez aller avec le vendeur dans un bureau de la Société de l’Assurance Automobile du Québec (SAAQ). Si le propriétaire ne peut pas se déplacer, vous pouvez télécharger un formulaire de procuration.
Si vous êtes au Canada avec un visa touristique, précisez que vous souhaitez faire un dossier de non-résident. Vous aurez besoin de votre permis de conduire international.
Si vous avez un visa de travail ou un PVT et un permis de conduire québécois, vous pouvez faire un dossier standard.
Un bureau de la SAAQ
Lors de l’achat d’un véhicule d’occasion, vous devez payer la taxe de vente du Québec (TVQ) qui s’élève à 9,975 % de la valeur d’achat. Si vous achetez le véhicule à un professionnel, vous devez payer en plus une taxe sur les produits et services (TPS) de 5 %.
Prévoyez de l’argent liquide pour payer les taxes, car les cartes françaises ne passent pas toujours. Privilégiez les cartes “Credit”, c’est-à-dire à débit différé.
Vous devrez aussi payer des frais d’immatriculation, l’équivalent de l’ancienne vignette française. Ils incluent une assurance de base (voir ci-dessous). Leur montant est faible comparé à la TVQ et à la TPS. Ils varient selon plusieurs critères. Vous trouverez le détail des prix sur le site de la SAAQ.
Vous ne payez pas les frais d’immatriculation pour une année calendaire de janvier à décembre. Les 12 mois sont glissants, suivant le type de véhicule. Pour une voiture, c’est la première lettre de votre nom de famille qui détermine le mois du renouvellement (voir les mois de renouvellement sur le site de la SAAQ). Pour un van aménagé / camping-car, le renouvellement se fait en avril.
Vous ne payez que le prorata des mois restants de l’année en cours. Si vous revendez votre véhicule avant la fin de l’année, vous pouvez demander le remboursement des mois restants. En revanche, on ne vous remboursera pas de prorata de TVQ / TPS, car ce sont des taxes sur la vente.
Au Québec, il est courant de remiser son véhicule pendant l’hiver. Si vous n’utilisez pas votre véhicule pendant une longue période, vous pouvez le déclarer sur le site de la SAAQ. On vous remboursera une partie des frais d’immatriculation. Si vous les avez payés en espèces, le remboursement se fera par chèque envoyé à l’adresse que vous avez indiquée. Si vous remisez votre véhicule plus d’un an, vous devez faire un contrôle technique (inspection mécanique) qui coûte environ 120 $CA pour le remettre en circulation. Attention le remisage est comptabilisé par mois entiers et non par jours exacts. Si vous remisez le 30 septembre et déremisez le 1er septembre de l’année suivante, vous devez refaire le contrôle. Il est donc plus juste de considérer qu’il ne faut pas dépasser 11 mois de remisage.
Une fois tous les papiers remplis et les taxes payées, l’employé de la SAAQ vous donne les papiers de votre véhicule et votre plaque d’immatriculation. Au Québec, il n’y a qu’une seule plaque à l’arrière. Vous devez la fixer vous même.
Si vous voyagez en dehors du Canada, il n’est pas obligatoire d’avoir une plaque à l’avant. Cependant, il vaut mieux faire une copie de votre plaque arrière pour l’avant. En effet, dans les autres pays, notamment en Amérique latine, il est parfois difficile d’expliquer à la police pourquoi vous n’avez pas de plaque à l’avant. Faites une plaque pour l’avant dans un garage. Si vous n’êtes plus au Québec, vous pouvez simplement prendre une photo de votre plaque, l’imprimer en couleur puis la plastifier et la coller sur une plaquette en plastique, en bois ou en métal.
Vous devez fixer votre plaque vous même.
Eh oui, il faut bien y passer 😉 Il est déconseillé de payer en espèces à cause des plafonds de carte bancaire et des frais. La plupart des voyageurs paient donc par virement bancaire. Pour minimiser les frais, on vous conseille d’utiliser Wise. Le virement prend généralement un à deux jours. En attendant de recevoir l’argent, le vendeur garde les clés pour être sûr que vous ne partiez pas avec le véhicule sans payer. Quand il a reçu le paiement, n’oubliez pas de trinquer avec lui pour fêter la vente.
Les frais d’immatriculation de la SAAQ incluent une assurance pour les dommages corporels (blessures, décès…). Vous êtes couvert que vous soyez responsable de l’accident ou non. De plus, vous ne pouvez être poursuivi devant les tribunaux pour les dommages corporels causés. Cependant, tous les dommages ne sont pas couverts par la SAAQ. Il est donc obligatoire d’avoir une assurance privée en plus.
Au Québec, les assurances privées proposent des contrats en deux parties :
Comme pour les frais d’immatriculation, vous pouvez déclarer votre véhicule comme “remisé” lorsque vous ne l’utilisez pas pour éviter de payer l’assurance inutilement.
Les assureurs locaux ne prennent généralement pas en compte vos années de conduite en Europe. Presque toutes les assurances refusent directement de vous couvrir si vous n’avez pas de permis canadien. Si vous avez un visa de travail ou un PVT, vous pouvez demander un permis Canadien sur présentation de votre permis français à la SAAQ. Vous pouvez ainsi choisir n’importe quelle assurance.
Beaucoup d’Européens qui achètent un véhicule au Québec sans être résidents passent par Leclerc Assurances (Aviva). C’est l’une des seules assurances qui accepte de couvrir les étrangers sans permis canadien à un prix raisonnable. Elle propose une assurance véhicule récréatif et assure aussi les voitures. Elle peut aussi fonctionner pour les États-Unis. Vous devez souscrire pour un an fixe, payé d’avance et non remboursable. Cette assurance autorise six mois maximum hors du Québec. Vous devez leur déclarer toute entrée ou sortie de la province. Vous êtes couvert aux États-Unis et une extension pour le Mexique est possible en option. Leclerc Assurances demande une lettre d’information de l’assureur auto que vous aviez en Europe en France indiquant votre historique.
Astuce : Devenez membre de la Fédération Québécoise de Camping et de Caravaning (FQCC). L’inscription ne coûte que 40 $CA par an et vous donne une grosse réduction chez Leclerc Assurances ainsi que des réductions dans les campings et les stations d’essence.
Nous avons aussi eu des retours de voyageurs qui ont souscrit chez Intact ou Desjardins ou sont passés par les courtiers DJPL et Provost et Associés qui peuvent vous trouver une assurance qui accepte les permis européen.
Leclerc Assurances est l’une des seules qui couvre les étrangers sans permis canadien.
Pour souscrire votre assurance, vous devez donner une adresse au Québec. Vous pouvez donner celle de votre hôtel / auberge de jeunesse ou celle d’une connaissance qui habite sur place. Il n’y a aucun risque pour eux, mais assurez-vous qu’ils sont d’accord. Vous recevez votre attestation d’assurance (qui permet de prouver que vous êtes assuré en cas de contrôle de police) à cette adresse quelques jours après la souscription. Cependant, vous n’avez pas besoin d’attendre qu’elle arrive. En effet, vous recevez également votre attestation ainsi que le numéro à appeler en cas d’accident par email. Vous pouvez l’imprimer et prendre directement la route.
Vous avez le droit de sortir du Québec avec votre véhicule, mais votre assurance ne vous couvre que six mois en dehors de la province. Si vous voulez rester plus longtemps en dehors du Québec, il faudra trouver une assurance dans la province ou le pays où vous vous trouvez.
À la fin de votre voyage, vous pouvez revendre votre véhicule dans une autre province du Canada si vous le souhaitez. Contrairement au Québec, il faudra alors passer un contrôle technique. Si votre véhicule ne passe pas le contrôle, vous devrez soit faire les réparations nécessaires, soit trouver un acheteur qui accepte de les faire lui-même.
On ne va pas détailler ici les procédures de vente dans chaque province, mais voici la liste des organismes d’immatriculation. Vous y trouverez les démarches à suivre :
En revanche, il est difficile de revendre votre véhicule immatriculé au Québec dans un autre pays.
Il n’est pas possible de faire le transfert de propriété par internet. Il faut trouver une personne de confiance au Québec pour aller à la SAAQ à votre place. Le hic, c’est que pour faire une procuration, si le vendeur ou l’acheteur n’est pas résident au Québec, il doit envoyer son passeport original à son contact au Québec. Les copies ne sont pas acceptées. Peu de voyageurs sont prêts à prendre ce risque.
Une autre solution est d’importer votre véhicule de façon permanente dans le pays où vous voulez le vendre, mais ce n’est souvent pas autorisé et quand ça l’est, les procédures sont complexes et vous devrez généralement payer des taxes d’importation élevées.
Selon notre enquête, les voyageurs non résidents qui achètent leur véhicule au Québec reviennent donc presque tous au Canada à la fin de leur voyage pour y revendre leur véhicule. Si vous prévoyez de revendre votre véhicule en Amérique latine, il vaut mieux en acheter un qui est immatriculé aux États-Unis ou en France, car ces pays permettent le transfert de propriété du véhicule depuis l’étranger.
